Annexes

Schéma intitulé « 6.2 Cartographie des processus », présentant l’organisation du système de management de la qualité de l’Association d’Assurance Accident (AAA) selon la norme ISO 9001:2015.

Le visuel est structuré horizontalement en trois niveaux principaux :

1. Processus de management (en rouge clair, en haut) :
   • Pilotage du progrès
   • Pilotage stratégique
   • Stratégie de communication et partage d’information
   • Protection des données
   • Sécurité et santé au travail
2. Processus de réalisation (en rouge foncé, au centre) :
   • Gérer les programmes de prévention et d’accompagnement des employeurs et assurés
     • Construction du programme de prévention
     • Identification et sollicitation des employeurs et assurés
     • Mise en œuvre et suivi du programme dans l’entreprise
   • Créer le dossier accident/maladie professionnelle
     • Gestion du courrier, création du dossier, scanning/indexation, encodage, reconnaissance et traitement des prestations
   • Instruire et suivre le dossier accident/maladie professionnelle
3. Processus support (en bleu, en bas) :
   • Gestion du processus juridique (veille, contrôle, avis, actions récursoires, support juridique)
   • Gestion de la comptabilité et du financement
   • Réalisation et support méthodologique
   • Support administratif
   • Gestion des ressources humaines et du capital humain
   • Gestion des infrastructures

Sur les côtés, des flèches verticales indiquent la prise en compte des exigences et de la satisfaction des clients, usagers, entreprises et autres parties prenantes.

Le schéma précise également l’exclusion de certains chapitres de la norme ISO (8.3 et 7.1.5.2) et l’interface avec le Centre commun de la sécurité sociale.